{"id":4442,"date":"2023-09-05T15:24:24","date_gmt":"2023-09-05T13:24:24","guid":{"rendered":"http:\/\/l-atelier.be\/declaration-de-confidentialite-cookies\/"},"modified":"2025-08-05T16:32:40","modified_gmt":"2025-08-05T14:32:40","slug":"declaration-de-confidentialite-cookies","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/l-atelier.be\/fr\/declaration-de-confidentialite-cookies\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration de Confidentialit\u00e9 &amp; Cookies"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"4442\" class=\"elementor elementor-4442 elementor-4138\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-7f41b1e4 e-con-full thegem-e-con-layout-thegem e-flex e-con e-parent\" data-id=\"7f41b1e4\" data-element_type=\"container\" data-settings=\"{&quot;background_background&quot;:&quot;classic&quot;,&quot;thegem_container_layout&quot;:&quot;thegem&quot;}\">\r\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-224db9c7 flex-horizontal-align-default flex-horizontal-align-tablet-default flex-horizontal-align-mobile-default flex-vertical-align-default flex-vertical-align-tablet-default flex-vertical-align-mobile-default elementor-widget elementor-widget-shortcode\" data-id=\"224db9c7\" data-element_type=\"widget\" data-widget_type=\"shortcode.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-shortcode\"><div  class=\"tatsu-H1-cf3oVA2 tatsu-section  tatsu-bg-overlay   tatsu-clearfix\" data-title=\"\"  data-headerscheme=\"background--dark\"><div class='tatsu-section-pad clearfix' data-padding='{\"d\":\"0px 0px 0px 0px\"}' data-padding-top='0px'><div class=\"tatsu-row-wrap  tatsu-wrap tatsu-row-one-col tatsu-row-has-one-cols tatsu-medium-gutter tatsu-reg-cols  tatsu-clearfix tatsu-Bke5fnjVC3\" ><div  class=\"tatsu-row \" ><div  class=\"tatsu-column  tatsu-bg-overlay tatsu-one-col tatsu-column-image-none tatsu-column-effect-none  tatsu-HJ9M3s4Ah\"  data-parallax-speed=\"0\" style=\"\"><div class=\"tatsu-column-inner \" ><div class=\"tatsu-column-pad-wrap\"><div class=\"tatsu-column-pad\" ><div  class=\"tatsu-module tatsu-text-block-wrap tatsu-ryfQ3jNC2  \"><div class=\"tatsu-text-inner tatsu-align-center  clearfix\" ><style>.tatsu-ryfQ3jNC2.tatsu-text-block-wrap .tatsu-text-inner{width: 100%;text-align: left;color: #ffffff ;}.tatsu-ryfQ3jNC2 .tatsu-text-inner *{color: #ffffff ;}<\/style><p><strong>D\u00e9claration de Confidentialit\u00e9 &amp; Cookies - L'Atelier<\/strong><\/p><p>La pr\u00e9sente \u00bb Politique de confidentialit\u00e9 \u00bb r\u00e9git le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel par le responsable du traitement : AKV Consulting BV, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 2520 Oelegem, Notenstraat 37B, Belgique, inscrite au registre du commerce sous le num\u00e9ro 0754566958 (TVA BE0754566958), ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e : L\u2019Atelier.<\/p><p>Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialit\u00e9. Elle contient des informations essentielles sur la mani\u00e8re dont vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es et sur les cookies utilis\u00e9s. En communiquant vos donn\u00e9es personnelles sur notre site web http:\/\/l-atelier.be, en nous contactant par courriel\/t\u00e9l\u00e9phone ou en soumettant une question\/plainte, vous d\u00e9clarez avoir lu la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 et en accepter express\u00e9ment le contenu.<\/p><p><strong>Article 1 - G\u00e9n\u00e9ral<\/strong><\/p><ol><li>L'Atelier respecte la \"loi du 8 d\u00e9cembre 1992 relative \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e \u00e0 l'\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel\", telle que modifi\u00e9e par la loi du 11 d\u00e9cembre 1998 ainsi que les dispositions anti-spam du Livre XII du Code \u00e9conomique sur le \"droit de l'\u00e9conomie \u00e9lectronique\".<\/li><li>A travers cette politique de confidentialit\u00e9, L'Atelier se conforme \u00e9galement au r\u00e8glement europ\u00e9en 2016\/679 du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/li><li>Le responsable du traitement de vos donn\u00e9es personnelles est L'Atelier.<\/li><\/ol><p><strong>Article 2 - Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p><p>2.1. Les donn\u00e9es personnelles que vous nous communiquez :<\/p><ul><li>Cat\u00e9gorie 1 : sans enregistrement : votre adresse IP ;<\/li><li>Cat\u00e9gorie 2 : remplir des formulaires ou passer des commandes sans enregistrement : tous les champs du formulaire, ainsi que votre adresse IP ;<\/li><li>Cat\u00e9gorie 3 : lors de l'inscription : tous les champs du formulaire, ainsi que votre adresse IP et votre mot de passe ;<\/li><li>Cat\u00e9gorie 4 : via les cookies.<\/li><\/ul><p>2.2. L'Atelier peut collecter des informations aupr\u00e8s de vous (donn\u00e9es personnelles) de diff\u00e9rentes mani\u00e8res :<\/p><ul><li>en utilisant des cookies (voir ci-dessous) ;<\/li><li>lors de votre utilisation du site web ;<\/li><\/ul><p>2.3. Le site Web utilise \u00e9galement des cookies qui collectent certaines donn\u00e9es personnelles, par exemple Google Analytics.<\/p><p><strong>Article 3 - Finalit\u00e9s du traitement<\/strong><\/p><p>3.1. Finalit\u00e9s g\u00e9n\u00e9rales :<\/p><ul><li>L'Atelier utilisera uniquement vos donn\u00e9es personnelles :<ul><li>Cookies - pour maintenir et am\u00e9liorer notre site web et notre appli et pour inclure des donn\u00e9es personnelles dans les statistiques, la base juridique \u00e9tant notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime ;<\/li><li>Donn\u00e9es du client - pour la livraison et la facturation des produits ou services que vous avez command\u00e9s, la base juridique \u00e9tant la n\u00e9cessit\u00e9 d'ex\u00e9cuter un contrat demand\u00e9 par vous ou parce que L'Atelier a un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 le faire ;<\/li><li>Donn\u00e9es de communication - pour vous envoyer une demande de devis, passer une commande, communiquer avec vous, la base juridique \u00e9tant la n\u00e9cessit\u00e9 de conclure et d'ex\u00e9cuter le contrat ; pour traiter votre demande de renseignements ou votre requ\u00eate, la base juridique \u00e9tant votre consentement explicite et pr\u00e9alable en ligne et notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime dans le cadre d'un contact t\u00e9l\u00e9phonique ;<\/li><\/ul><\/li><\/ul><ol start=\"2\"><li>Marketing direct :<\/li><\/ol><ul><li>Nous utilisons \u00e9galement vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des fins de marketing direct, de lettres d'information, d'offres et de promotions, la base juridique \u00e9tant notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 l'\u00e9gard des clients existants ou des personnes ayant manifest\u00e9 un int\u00e9r\u00eat pour nos services, ou votre consentement explicite et pr\u00e9alable dans tous les autres cas.<\/li><li>Si vous ne souhaitez plus recevoir de telles communications et que nous cessions de traiter vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 des fins de marketing direct, vous pouvez le faire sans frais et sans avoir \u00e0 fournir de raison en cliquant sur le lien figurant dans chacun de nos mailings directs ou en nous contactant directement par courrier \u00e9lectronique.<\/li><\/ul><p>3.3. Transfert \u00e0 des tiers :<\/p><p>L\u2019Atelier fera des efforts raisonnables pour vous informer \u00e0 l\u2019avance de la divulgation de vos donn\u00e9es \u00e0 ce tiers (par exemple, \u00e0 des partenaires ou \u00e0 un partenaire pr\u00e9sent\u00e9 par vous), mais vous reconnaissez \u00e9galement que cela n\u2019est pas techniquement ou commercialement faisable dans toutes les circonstances.<br>L\u2019Atelier ne vendra pas, ne louera pas, ne distribuera pas ou ne mettra pas vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 la disposition de tiers, sauf dans les cas d\u00e9crits ci-dessus ou avec votre consentement pr\u00e9alable.<\/p><p>3.4. Exigences l\u00e9gales :<\/p><p>En de rares occasions, L'Atelier peut \u00eatre tenu de divulguer vos donn\u00e9es personnelles en vertu d'une d\u00e9cision de justice ou pour se conformer \u00e0 d'autres lois ou r\u00e9glementations obligatoires. L'Atelier fera des efforts raisonnables pour vous informer \u00e0 l'avance \u00e0 cet \u00e9gard, sauf si des restrictions l\u00e9gales s'appliquent.<\/p><p><strong>Article 4 - Dur\u00e9e du traitement<\/strong><\/p><p>Les donn\u00e9es personnelles seront conserv\u00e9es et trait\u00e9es par nous pendant une p\u00e9riode n\u00e9cessaire en fonction des objectifs du traitement et en fonction de la relation contractuelle entre L'Atelier et le client.<\/p><p><strong>Article 5 - Vos droits<\/strong><\/p><p>Vous avez le droit d'acc\u00e9der gratuitement et \u00e0 tout moment \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles et \u00e0 l'utilisation que nous en faisons. Vous avez le droit de nous demander de corriger, compl\u00e9ter ou supprimer vos donn\u00e9es personnelles. Vous pouvez \u00e9galement demander \u00e0 restreindre le traitement de vos donn\u00e9es personnelles dans un certain nombre de cas \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans le GDPR. Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel si vous avez des raisons s\u00e9rieuses et l\u00e9gitimes de le faire qui l'emportent sur notre besoin de traiter vos donn\u00e9es. Vous avez \u00e9galement toujours le droit de vous opposer \u00e0 l'utilisation de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 des fins de marketing direct, m\u00eame sans avoir \u00e0 fournir de raison. Vous avez le droit de demander que vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel soient pr\u00e9sent\u00e9es sous une forme num\u00e9rique et lisible et\/ou qu'elles soient transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 un autre fournisseur de services de votre choix. Dans la mesure o\u00f9 notre traitement est bas\u00e9 sur votre consentement pr\u00e9alable, vous avez le droit de retirer ce consentement.<\/p><p>Vous pouvez exercer vos droits par e-mail \u00e0 hello@l-atelier.be, par courrier \u00e0 L\u2019Atelier, Notenstraat 37B, 2520 Oelegem, Belgique ou via le formulaire de contact sur notre site web.<\/p><p>Vous avez le droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de l'autorit\u00e9 belge de protection des donn\u00e9es :<\/p><p>Drukpersstraat 35<br>1000 Brussel<br>Tel : +32 (0)2 274 48 00<br>contact@apd-gba.be<\/p><p>Le cas \u00e9ch\u00e9ant, vous pouvez \u00e9galement saisir le tribunal civil pour demander des dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p><p><strong>Article 6 - S\u00e9curit\u00e9 et confidentialit\u00e9<\/strong><\/p><p>Nous avons pris des mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es sur le plan technique et organisationnel pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, telles que la sensibilisation de notre personnel, le cryptage, les logiciels antivirus, la s\u00e9curit\u00e9 SSL, etc.<\/p><p>En aucun cas L'Atelier ne pourra \u00eatre tenu responsable de tout dommage direct ou indirect r\u00e9sultant d'une utilisation erron\u00e9e ou illicite par un tiers des donn\u00e9es personnelles.<\/p><p><strong>Article 7 - Acc\u00e8s par des tiers<\/strong><\/p><ol><li>Afin de traiter vos donn\u00e9es personnelles, nous donnons acc\u00e8s \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 nos employ\u00e9s.<\/li><li>Nous garantissons un niveau de protection similaire en rendant opposables \u00e0 ces employ\u00e9s et personnes nomm\u00e9es des obligations contractuelles similaires \u00e0 la pr\u00e9sente politique de protection de la vie priv\u00e9e.<\/li><\/ol><p><strong>Article 8 - Cookies<\/strong><\/p><p>8.1. Que sont les cookies ?<\/p><p>Un cookie est un petit fichier simple envoy\u00e9 avec les pages de ce site et stock\u00e9 par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur ou autre appareil. Les informations qui y sont stock\u00e9es peuvent \u00eatre renvoy\u00e9es \u00e0 nos serveurs ou \u00e0 ceux des tiers concern\u00e9s lors d'une visite ult\u00e9rieure.<\/p><p>8.2. Pourquoi utilisons-nous des cookies ?<\/p><p>Notre site Web utilise des cookies et des technologies similaires pour distinguer vos pr\u00e9f\u00e9rences d'utilisation de celles des autres utilisateurs de notre site Web. Cela nous aide \u00e0 vous offrir une meilleure exp\u00e9rience utilisateur lorsque vous visitez notre site web et nous permet \u00e9galement d'optimiser notre site web.<\/p><p>\u00c0 la suite de r\u00e9cents changements l\u00e9gislatifs, tous les sites web ciblant certaines parties de l'Union europ\u00e9enne sont tenus de vous demander la permission d'utiliser ou de stocker des cookies et des technologies similaires sur vos ordinateurs ou appareils mobiles. La pr\u00e9sente politique en mati\u00e8re de cookies vous fournit des informations claires et compl\u00e8tes sur les cookies que nous utilisons et leur finalit\u00e9.<\/p><p>8.3. Types de cookies :<\/p><p>Bien qu'il existe diff\u00e9rents types de cookies, distingu\u00e9s en termes de fonctionnalit\u00e9, d'origine ou de dur\u00e9e de conservation, la l\u00e9gislation fait principalement la distinction entre les cookies fonctionnels ou techniquement n\u00e9cessaires, d'une part, et tous les autres cookies, d'autre part.<\/p><p>8.4. Votre consentement :<\/p><p>Lorsque vous visitez notre site pour la premi\u00e8re fois, nous affichons une fen\u00eatre contextuelle expliquant les cookies. Lorsque vous cliquez sur \"Accepter\", vous nous autorisez \u00e0 utiliser les cat\u00e9gories de cookies et de plug-ins que vous avez s\u00e9lectionn\u00e9es dans la fen\u00eatre contextuelle. Vous pouvez d\u00e9sactiver l'installation de cookies via votre navigateur ; cependant, vous devez savoir que cela peut emp\u00eacher notre site de fonctionner de mani\u00e8re optimale.<\/p><p>Si vous avez d\u2019autres questions ou remarques concernant le traitement de Vos donn\u00e9es personnelles, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 Nous contacter soit par e-mail \u00e0 hello@l-atelier.be , soit par courrier \u00e0 L\u2019Atelier, Notenstraat 37B, 2520 Oelegem, soit en utilisant la section \u00ab Contact \u00bb de Notre site web.<\/p><p>Vous pouvez \u00e9galement trouver plus d'informations sur les cookies \u00e0 l'adresse suivante : http:\/\/www.allaboutcookies.org\/<\/p><p>Pour plus d'informations sur la publicit\u00e9 comportementale en ligne et la protection de la vie priv\u00e9e en ligne, voir : http:\/\/www.youronlinechoices.eu\/<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><div class = \"tatsu-column-bg-image-wrap\"><div class = \"tatsu-column-bg-image\" ><\/div><\/div><div class=\"tatsu-overlay tatsu-column-overlay tatsu-animate-none\" ><\/div><\/div><style>.tatsu-row > .tatsu-HJ9M3s4Ah.tatsu-column{width: 100%;}.tatsu-HJ9M3s4Ah.tatsu-column > .tatsu-column-inner > .tatsu-column-overlay{mix-blend-mode: normal;}.tatsu-HJ9M3s4Ah > .tatsu-column-inner > .tatsu-top-divider{z-index: 9999;}.tatsu-HJ9M3s4Ah > .tatsu-column-inner > .tatsu-bottom-divider{z-index: 9999;}.tatsu-HJ9M3s4Ah > .tatsu-column-inner > .tatsu-left-divider{z-index: 9999;}.tatsu-HJ9M3s4Ah > .tatsu-column-inner > .tatsu-right-divider{z-index: 9999;}@media only screen and (max-width:1377px) {.tatsu-row > .tatsu-HJ9M3s4Ah.tatsu-column{width: 100%;}}@media only screen and (min-width:768px) and (max-width: 1024px) {.tatsu-row > .tatsu-HJ9M3s4Ah.tatsu-column{width: 100%;}}@media only screen and (max-width: 767px) {.tatsu-row > .tatsu-HJ9M3s4Ah.tatsu-column{width: 100%;}}<\/style><\/div><\/div><\/div><\/div><div class=\"tatsu-section-background-wrap\"><div class = \"tatsu-section-background\" ><\/div><\/div><div class=\"tatsu-overlay tatsu-section-overlay\"><\/div><style>.tatsu-H1-cf3oVA2 .tatsu-section-offset-wrap{transform: translateY(-0px);}.tatsu-H1-cf3oVA2 > .tatsu-bottom-divider{z-index: 9999;}.tatsu-H1-cf3oVA2 > .tatsu-top-divider{z-index: 9999;}.tatsu-H1-cf3oVA2 .tatsu-section-overlay{mix-blend-mode: normal;}<\/style><\/div><\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-fullwidth.php","meta":{"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"L'Atelier - Web Agency - Politique de Confidentialit\u00e9 & Cookies","_seopress_titles_desc":"Veuillez lire attentivement cette politique de confidentialit\u00e9. 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